L’aptitude vérifie la capacité à exécuter, avant la comparaison des offres.
Une condition de participation ou un critère d’aptitude ne remplit pas la même fonction qu’un critère d’adjudication. Les premiers vérifient si une entreprise peut participer et réaliser la prestation ; les seconds servent à comparer les offres admises. TRIAS précise que l’aptitude est en principe remplie ou non, et que l’acheteur doit annoncer les preuves attendues ainsi que le moment de leur remise.
Une exigence de référence, de personnel ou de capacité financière doit être reliée au besoin réel. Une barre inutilement haute peut réduire la concurrence. L’entreprise, de son côté, gagne à préparer un registre de preuves par exigence, avec responsable, date de validité et emplacement dans l’offre. Dans une procédure sélective, la préqualification demande une lecture particulière des règles annoncées.
Quatre vérifications avant d’avancer.
- Séparer. Mettre dans deux colonnes aptitude et critères qui notent la qualité de l’offre.
- Justifier. Relier chaque condition à une capacité nécessaire pour ce marché précis.
- Prouver. Associer à chaque condition la pièce demandée et vérifier sa date de validité.
- Contrôler. Lire le moment de remise et les règles de préqualification dans le dossier.
Le premier geste utile.
Côté adjudicateur, reliez chaque exigence à un besoin justifiable. Côté entreprise, associez une preuve précise à chaque condition.
Vérifier avant d’avancer.
Vérifiez le moment et la forme de remise des attestations, ainsi que les possibilités prévues par les documents du marché.
Ce qui fait perdre le fil.
Traiter une référence ou une attestation manquante comme un simple détail de présentation.
